MESE
 
Le comité de groupe
Le comité européen
 
PREVOYANCE
Barèmes Petit Risque 2010
(en parcours de soins)
Gros risque: Capramicate
Sté SOCIALE
REMBOURSEMENT DE LA MUTUELLE SCHNEIDER ELECTRIC

REMBOURSEMENT MAXIMUM
PRESTATIONS
REGIME DE BASE
PETIT RISQUE
EN PARCOURS DE SOINS*
au 01.06.2010
TAUX DE
REMBOURSEMENT
DE LA
SECURITE SOCIALE

TICKET MODERATEUR

(en%duTC)


REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE


En % du TC
Sécurité Sociale
+ Mutuelle

Forfaits
Mutuelle
(hors Sté Sociale)
  Participation forfaitaire de 1 € à la charge de l'assuré
pour tous les actes de médecine générale, spécialiste, radiologie et biologie.
HONORAIRES MEDICAUX
CONVENTIONNES
Consultations
Visites + déplacement
Non Conventionnés


70%
70%
70%


30%
30%
30%


70% Reste à charge
70% Reste à charge



175 % du TC
175 % du TC
(sur la base du Tarif d'Autorité Sécurité Sociale)
PHARMACIE
65 % du TRSS ou du TFR
35 % du TRSS ou du TFR
15 % du TRSS ou du TFR
65%
35%
15%
35%
65%
20%
 
LABORATOIRES
AUXILIAIRES MEDICAUX
Analyses, kinésie, soins infirmiers…
Analyses hors nomenclature

Bilan du langage oral et/ou écrit*
Transport


60%

0%

60%

65%


40%

0%

40%

35%

ACTES TECHNIQUES
Acte technique, chirurgie, obstétrique
anesthésie, échographie
Actes d'imagerie médicale, radiologie
Ostéodensitométrie*

70 ou 100 %


70%

70%

30 ou 0 %


30%

30%

80 % Reste à Charge 150 % TC
Participation forfaitaire**
100 % du tarif en vigueur
OPTIQUE
Monture (limité à 1 monture tous les 2 ans par bénéficiaire)


Verres (limité à 1 paire par an et par bénéficiaire )
correction simple
correction autre

Lentilles acceptées ou refusées /SS

opération de la vue (laser)


65%






65%
65%


65 ou 0%

0%

35%






35%
35%


35 ou 0%

0%

80% Reste à charge






70 % Reste à charge
70 % Reste à charge






limité à






limité à
limité à





107€






120€ par verre
240€ par verre


60€/ lent/an

228.67€ par œil
SS
MESE
Total
 
DENTAIRE

dents non visibles (molaires)
dents visibles (incisives, canines, prémolaires)

couronnes sur implant (molaires) pour 1 dent SPR 30
couronnes sur implant (incisives, canines, prémolaires) pour 1 dent SPR 30

inlay core
inlay core à clavette


éléments intermédiaires de bridge
de 1 à 3 éléments intermédiaires
de 4 à 8 éléments intermédiaires

prothèses dentaires provisoires (autres que molaires)

prothèses non rembousées par la Sécurité Sociale
sous réserve de l'avis du dentiste conseil :
prise en charge par MESE de la part SS+MESE


exemple :
dents non visibles (SPR 50)
dents visibles (SPR 50)

70% du TC

75,25
75,25


45,15

45,15





85,78
100,83




45,15

de 52,67 à 82,78

 



194,75
424,75


224,85

454,85





114,22
119,17



de 254,85 à 454,85

de 547,33 à 917,22













270,00€
500,00€


270,00 €
500,00 €


270,00 €

500,00 €





200,00 €
220,00 €



de 300 à 500 €


de 600 à 1000 €


50 € par dent












270,00 €
500,00 €









    Téléchargez le document spécial dentaire encore valable en 2010
HOSPITALISATION (Etablissements conventionnés)
Frais de séjour
Frais d'accompagnant enfant < 12 ans dans établissement hospitalier
Chambre particulière (y compris maternité)
Forfait hospitalier
Transport après hospitalisation
80 ou 100 %
0%




0%
65%
20 ou 0%
0%




0%
35%
70% Reste à charge
175 % TC

30.49€ par jour

30.49€ par jour

100 % du tarif en vigueur
ORTHOPEDIE - PROTHESES
Petit appareillage
Prothèse auditive - (achat)
Prothèse auditive - (entretien, réparation)
Gros Appareillages >PMSS
Prothèse capillaire
Prothèse mammaire

Asscessoires prothèse mammaire


65%
65%
65%

65%
65 ou 100%
65 ou 100%

0%


35%
35%
35%

35%
35% ou 0%
35% ou 0%

0%


70% Reste à charge
70% -
70% -

70% Reste à charge






limité à
-
-

-


396.37€
700,00€
396.37€

792.73€
700€/an


500€/an
CURES THERMALES ACCEPTEES
Surveillance médicale
Frais Etablissement
Forfait hébergement (sur facture)


70%
65%


30%
35%




244€ limité à la dépense
Médecine douce

Densitométrie
Vaccin grippe de 55à 65ans Amniocentèse
0%

0%
0%
0%
0%

0%
0%
0%
40€ limité à 5 par anet famille
50% de la dépense
100% du TC
80% de la dépense
MATERNITE - ADOPTION (Forfait par maternité)
182.94€
TC : Tarif de Convention de la Sécurité Sociale
PMSS : Plafond Mensuel Sécurité Sociale
TRSS : Tarif de Responsabilité de la Sécurité Sociale
*actes de prévention selon arrêté ministériel du 18/06/06
RAC : Reste à Charge : partie des frais dépassant le tarif de convention
TM : ticket modérateur
TFR : Tarif forfaitaire de responsabilité
** selon l'article L 174-4 du code de la Sécurité Sociale : à titre indicatif : 18 Euro, valeur au 01.01.06
La mutuelle ne prend pas en charge la franchise forfaitaire annuelle mentionnée au III de l'article L.322-2 du Code de la Sécurité Sociale
 
 
MENTIONS LEGALES