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PREVOYANCE
Barèmes Petit Risque 2008
(hors parcours de soins)
Gros risque: Capramicate
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Sté SOCIALE
REMBOURSEMENT DE LA MUTUELLE SCHNEIDER ELECTRIC

REMBOURSEMENT MAXIMUM
PRESTATIONS
REGIME DE BASE
PETIT RISQUE
HORS PARCOURS DE SOINS*
au 01.07.2008
TAUX DE
REMBOURSEMENT
DE LA
SECURITE SOCIALE

TICKET MODERATEUR

(en%duTC)


REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE


En % du TC
Sécurité Sociale
+ Mutuelle

Forfaits
Mutuelle
(hors Sté Sociale)
  Participation forfaitaire de 1 € à la charge de l'assuré pour tous les actes de médecine générale,
spécialiste, radiologie et biologie, ainsi que toutes les Majorations de TM
HONORAIRES MEDICAUX
CONVENTIONNES
Consultations
Visites + déplacement
Non Conventionnés


50%
50%
50%


30%
30%
30%
Pas de contribution de la Mutuelle sur les dépassements d'honoraires
Pas de contribution de la Mutuelle sur les dépassements d'honoraires
(sur la base du Tarif d'Autorité Sécurité Sociale)
PHARMACIE
65 % du TRSS ou du TFR
35 % du TRSS ou du TFR
65%
35%
35%
65%
 
LABORATOIRES
AUXILIAIRES MEDICAUX
Analyses, kinésie, soins infirmiers…
Analyses hors nomenclature

Bilan du langage oral et/ou écrit****
Transport


60%

0%

60%

65%


40%

0%

40%

35%

ACTES TECHNIQUES
Acte technique, chirurgie, obstétrique
anesthésie, échographie
Actes d'imagerie médicale, radiologie
Ostéodensitométrie****
Participation forfaitaire**

50 ou 80 %

50%

50%


30 ou 0 %

30%

30%



70 % Reste à Charge 130 % TC
(avec un minimum légal à charge*** de l'assuré)



100 % du tarif en vigueur
Participation forfaitaire**
100 % du tarif en vigueur
OPTIQUE
Monture (limité à 1 monture tous les 2 ans par bénéficiaire)



Verres (limité à 1 paire par an et par bénéficiaire )
correction simple
correction autre

Lentilles acceptées ou refusées /SS

opération de la vue (laser)


65%






65%
65%

65 ou 0%


0%


35%






35%
35%

35 ou 0%


0%


80% Reste à charge






70 % Reste à charge
70 % -






limité à






limité à
limité à





106.71€






120€ par verre
240€ par verre

60€/ lent/an


228.67€ par œil
SS
MESE
Total
 
DENTAIRE

dents non visibles (molaires)
dents visibles (incisives, canines, prémolaires)

couronnes sur implant (molaires) pour 1 dent SPR 30
couronnes sur implant (incisives, canines, prémolaires) pour 1 dent SPR 30

inlay core
inlay core à clavette


éléments intermédiaires de bridge
de 1 à 3 éléments intermédiaires
de 4 à 8 éléments intermédiaires

prothèses dentaires provisoires (autres que molaires)

prothèses non rembousées par la Sécurité Sociale
sous réserve de l'avis du dentiste conseil :
prise en charge par MESE de la part SS+MESE


exemple :
dents non visibles (SPR 50)
dents visibles (SPR 50)

70% du TC

75,25
75,25


45,15

45,15




85,78
100,83




45,15

de 52,67 à 82,78

 



194,75
424,75


224,85

454,85




114,22
119,17


de 254,85 à 454,85


de 547,33 à 917,22






de 254,85 à 454,85
de 547,33 à 917,22


270,00€
500,00€


270,00 €
500,00 €


270,00 €

500,00 €




200,00 €
220,00 €


de 300 à 500 €



de 600 à 1000 €

50 € par dent












270,00 €
500,00 €









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HOSPITALISATION (Etablissements conventionnés)
Frais de séjour
Frais d'accompagnant enfant < 12 ans dans établissement hospitalier
Chambre particulière (y compris maternité)
Forfait hospitalier
80 ou 100 %
0%




0%
20 ou 0%
0%




0%
70% Reste à charge
175 % TC

30.49€ par jour

30.49€ par jour
100 % du tarif en vigueur
ORTHOPEDIE - PROTHESES
Petit appareillage
Prothèse auditive - (achat)
Prothèse auditive - (entretien, réparation)
Gros Appareillages >PMSS
Prothèse capillaire
Prothèse mammaire
Asscessoires prothèse mammaire
Gros appareillage >PMSS


65%
65%
65%

65%
65 ou 100%
65 ou 100%
0%

65%


35%
35%
35%

35%
35% ou 0%
35% ou 0%
0%

35%


70% Reste à charge
70% -
70% -

70% Reste à charge




70% Reste à charge


limité à
-
-

-


396.37 €
700,00 €
396.37 €

792.73 €
700 €/an

500 €/an

792,73 €
CURES THERMALES ACCEPTEES
Surveillance médicale
Frais Etablissement
Forfait hébergement (sur facture)


50%
65%


30%
35%




243.92 €
limité à la dépense
MATERNITE - ADOPTION (Forfait par maternité)
182.94 €
TC : Tarif de Convention de la Sécurité Sociale
PMSS : Plafond Mensuel Sécurité Sociale
TRSS : Tarif de Responsabilité de la Sécurité Sociale
* Ou refus de l'accès au DMP (dossier médical personnel) prévu en juillet 2007 (modalités selon décrets à paraître).
** selon article L174-4 du code de la Sécurité Sociale (à titre indicatif, 18 € - valeur au 01/01/06)
***prévu à l'article L871-1 alinéa 2 du code de la Sécurité Sociale
(à titre indicatif, 8 € - valeur au 01/07/06)
**** actes de prévention selon arrêté ministériel du 18/06/06

La mutuelle ne prend pas en charge la franchise forfaitaire mentionnée au III de l'article L.322-2 du Code de la Sécurité Sociale
RAC : Reste à Charge : partie des frais dépassant le tarif de convention
TM : ticket modérateur
TFR : Tarif forfaitaire de responsabilité
 
 
MENTIONS LEGALES