MESE
 
Le comité de groupe
Le comité européen
 
MUTUELLE
et PREVOYANCE
Barèmes Petit Risque 2012
(hors parcours de soins)
Gros risque: Capramicate
Sté SOCIALE
REMBOURSEMENT DE LA MUTUELLE SCHNEIDER ELECTRIC

REMBOURSEMENT MAXIMUM
PRESTATIONS
REGIME DE BASE
PETIT RISQUE
HORS PARCOURS DE SOINS*
au 01.01.2012
TAUX DE
REMBOURSEMENT
DE LA
SECURITE SOCIALE

TICKET MODERATEUR

(en%duTC)


REMBOURSEMENT COMPLEMENTAIRE


En % du TC
Sécurité Sociale
+ Mutuelle

Forfaits
Mutuelle
(hors Sté Sociale)
  Participation forfaitaire de 1 € à la charge de l'assuré pour tous les actes de médecine générale,
spécialiste, radiologie et biologie, ainsi que toutes les Majorations de TM
HONORAIRES MEDICAUX
CONVENTIONNES
Consultations
Visites + déplacement
Non Conventionnés


30%
30%
30%


30%
30%
30%
Pas de contribution de la Mutuelle sur les dépassements d'honoraires
Pas de contribution de la Mutuelle sur les dépassements d'honoraires
(sur la base du Tarif d'Autorité Sécurité Sociale)
PHARMACIE
65 % du TRSS ou du TFR
35 % du TRSS ou du TFR
15 % du TRSS ou du TFR
65%
35%
15%
35%
65%
0%
 
LABORATOIRES
AUXILIAIRES MEDICAUX
Analyses, kinésie, soins infirmiers…
Analyses hors nomenclature

Bilan du langage oral et/ou écrit****
Transport


60%

0%

60%

65%


40%

0%

40%

35%

ACTES TECHNIQUES
Acte technique, chirurgie, obstétrique
anesthésie, échographie
Actes d'imagerie médicale, radiologie
Ostéodensitométrie****

30 ou 60 %

30%

30%


30 ou 0 %

30%

30%



70 % Reste à Charge 130 % TC
(avec un minimum légal à charge*** de l'assuré)


Participation forfaitaire**
100 % du tarif en vigueur
OPTIQUE
         
voir barème spécifique
    Téléchargez le document valable en 2012
DENTAIRE          
voir barème spécifique
     
HOSPITALISATION (Etablissements conventionnés)
Frais de séjour
Frais d'accompagnant enfant < 12 ans dans établissement hospitalier
Chambre particulière (y compris maternité)
Forfait hospitalier
Transport après hospitalisation
80 ou 100 %
0%




0%
20 ou 0%
0%




0%
70% Reste à charge
175 % TC

31€ par jour

31€ par jour

100 % du tarif en vigueur
ORTHOPEDIE - PROTHESES
Petit appareillage
Prothèse auditive - (achat)
Prothèse auditive - (entretien, réparation)
Gros Appareillages >PMSS
Prothèse capillaire
Prothèse mammaire


Asscessoires prothèse mammaire


65%
65%
65%

65%
65 ou 100%
65 ou 100%

0%


35%
35%
35%

35%
35% ou 0%
35% ou 0%

0%


70% Reste à charge
70% -
70% -

70% Reste à charge






limité à
-
-

-


400€
700€
400€

800€
700€/an


500€/an
CURES THERMALES ACCEPTEES
Surveillance médicale
Frais Etablissement
Forfait hébergement (sur facture)


50%
65%


30%
35%




244€ limité à la dépense
Médecine douce

Densitométrie
Vaccin grippe de 55à 65ans Amniocentèse
0%

0%
0%
0%
0%

0%
0%
0%
40€ limité à 5 par an et famille
50% de la dépense
100% du TC
80% de la dépense
MATERNITE - ADOPTION (Forfait par maternité)
200€
TC : Tarif de Convention de la Sécurité Sociale
PMSS : Plafond Mensuel Sécurité Sociale
TRSS : Tarif de Responsabilité de la Sécurité Sociale
* Ou refus de l'accès au DMP (dossier médical personnel) prévu en juillet 2007 (modalités selon décrets à paraître).
** selon article L174-4 du code de la Sécurité Sociale (à titre indicatif, 18 € - valeur au 01/01/06)
***prévu à l'article L871-1 alinéa 2 du code de la Sécurité Sociale
(à titre indicatif, 8 € - valeur au 01/07/06)
**** actes de prévention selon arrêté ministériel du 18/06/06

La mutuelle ne prend pas en charge la franchise forfaitaire mentionnée au III de l'article L.322-2 du Code de la Sécurité Sociale
RAC : Reste à Charge : partie des frais dépassant le tarif de convention
TM : ticket modérateur
TFR : Tarif forfaitaire de responsabilité
 
 
MENTIONS LEGALES